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BDOe: base de données des obstacles à l'écoulement-export-28-10-2023
La Base de Données des Obstacles à l'Ecoulement (BDOe) est un module complémentaire du Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE). Elle permet de bancariser des données... -
Zone de protection des centrales nucléaires
Périmètres de sécurité de 2, 5, 10 et 20 km de rayon autour des Installations Nucléaires de Base (INB) issues de la liste de l'Agence internationale de l'énergie atomique... -
Surfaces autorisées à l'immersion
Surfaces réglementaires autorisées à l'immersion, issues des Arrêtés Préfectoraux en cours de validité relatifs aux activités d'immersion de matériaux de dragages portuaires. -
Stations de traitement des eaux usées - France entière
Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés divers : biologiques, physico-chimiques... localisés sur un espace... -
Sites d’immersion des sédiments de dragages portuaires (2005 à 2020)
Ensemble des sites (représentés par un point) utilisés pour l'immersion des sédiments issus des dragages portuaires en France Métropolitaine. Ensemble des sites (représentés par... -
Recensement des arrêtés préfectoraux de fermeture des zones conchylicoles pou...
Récapitulatif des zones conchylicoles fermées par arrêté préfectoral entre 2015 et 2020 pour cause de Toxi Infection Alimentaire Collective (TIAC) causée par des contaminations... -
Matrice de sensibilité aux pressions physiques des habitats benthiques présen...
Les évaluations de sensibilité des habitats benthiques de Manche, de Mer du Nord et d’Atlantique à certaines pressions physiques d’origine anthropique ont été réalisées à partir... -
Etats des lieux DCE 2019 - Bassin Seine Normandie
Au-delà de l'évaluation de la qualité de l'ensemble des masses d'eau du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands, l'état des lieux identifie les pressions qui... -
Etats des lieux DCE 2019 - Bassin Rhône Méditerranée Corse
La directive cadre sur l’eau (directive 2000/60/CE) impose aux Etats membres de réaliser un état des lieux dans chacun des bassins au début de chaque cycle de gestion. Ce... -
Etats des lieux DCE 2019 - Bassin Loire Bretagne
En application de la directive‑cadre sur l’eau (DCE), tous les 6 ans, le comité de bassin réalise un diagnostic de son territoire. Ce diagnostic est basé sur 2 éléments : - la... -
Etats des lieux DCE 2019 - Bassin Artois-Picardie
Afin de préparer le Schéma Directeur d’aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) 2022-2027, ce nouveau cycle débute par un état des lieux du bassin Artois-Picardie. Il a été... -
Etats des lieux DCE 2019 - Bassin Adour Garonne
La préparation du troisième et dernier cycle de gestion 2022-2027 pour atteindre le bon état des eaux, qui intègre la mise à jour du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion... -
Données extraction de granulats (titres miniers et autorisations de travaux)
Périmètres des sites d'extraction de matériaux marins autorisés ou en cours d'instruction et des permis de recherche sollicités en France métropolitaine. Périmètres des sites... -
Compilation des résultats DCE à l'échelle stationnelle entre 2006 et 2021
Ce jeu de donnée regroupe l'ensemble des calculs d'indicateurs (AMBI/M-AMBI) réalisés au titre de la Directive Cadre sur l'Eau à une échelle stationnelle (c’est-à-dire... -
Arrêtés préféctoraux déclarant la qualité microbiologique des zones de produc...
Les préfets de chaque territoire définissent par arrêté préfectoral le classement des zones conchylicoles pour l’année N sur la base de la qualité REMI de l’année N-1 mais aussi... -
DCSMM - Sous-régions marines (France)
Parties françaises des sous-régions marines européennes : découpage géographique utilisé en application de la directive cadre stratégie milieu marin (DCSMM). Parties françaises... -
Données administratives des navires et armateurs
Ces données renseignent les caractéristiques des armateurs et des navires : immatriculation, année de construction, matériau, longueur, port, lieu d'immatriculation,... -
DCSMM - Unités marines de rapportage (France)
Unités de rapportage utilisées pour les parties françaises des sous-régions marines européennes : découpage géographique utilisé pour les plans d'actions pour le milieu marin...